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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIRIT FRANCE DIFFUSION
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SPIRIT FRANCE DIFFUSION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4107356
Date de dépôt :
23/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2024
Marque en couleurs, figurative de SPIRIT FRANCE DIFFUSION

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIRIT FRANCE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIRIT FRANCE DIFFUSION domicilié(e) LIEUDIT ANCIEN MOULIN DE LA FOULONNERIE - 14130 - COQUAINVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 061 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme. JULIE DULMAN domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107356.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 23 juillet 2024.

SPIRIT FRANCE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : EXPERIENCE CALVADOS , Pomme Doublée , C , FLEURS de Pommes , NORMANDIE-CAFE , 1st SIN , CALVADOS BOULARD , CALVEX , Marquis de Montdidier , LE VERGER FRENCH TERROIR LIQUEUR


SPIRIT FRANCE DIFFUSION, Société par actions simplifiée - LIEUDIT ANCIEN MOULIN DE LA FOULONNERIE - 14130 - COQUAINVILLIERS - France - SIREN 403061013


INLEX IP EXPERTISE, Mme. JULIE DULMAN - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Boissons alcooliques à l'exception des bières ; eaux-de-vie ; liqueurs ; boissons distillées et spiritueux ; apéritifs ; cocktails ;

Organisation de jeux, concours, stages, cours, expositions et conférences (éducation ou divertissement) dans le domaine des spiritueux et de la réalisation de cocktails ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement dans le domaine des spiritueux et de la réalisation de cocktails ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques dans le domaine des spiritueux et des cocktails ;

Services de bars ; services de dégustation de boissons alcoolisées ; conseil et information dans le domaine des spiritueux et de la réalisation de cocktails ; services de barman à domicile.